Skip to main content

Mentions Légales

Publié le par La Mairie de Montgiscard

Informations éditeur

Le site de la Mairie de Montgiscard est géré par le service Communication. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées , en liaison avec les associations et l’ensemble de la direction de la Ville et du Maire Laurent Forest.

Directeur de la publication : Le Maire de la Commune.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmaster :

  • par voie électronique : Ecrire au Maire
  • par voie postale :Mairie de Montgiscard 17 Grand Rue 31450 Montgiscard
  • par téléphone : 05-34-66-75-80

 Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site municipal sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :

Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.ville-montgiscard.fr ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.

Toutes demande de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

Mairie de Montgiscard
17 Grand Rue
31450 Montgiscard

ou par courrier électronique
Si la Ville a autorisé la reproduction d’un contenu, il est obligatoire de l’assortir de :
– la mention Article paru sur le site www.ville-montgiscard.fr. Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
– la mention « Droits réservés », à la fin de chaque contenu repris.

Toutes les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques disponibles sur le site www.ville-montgiscard.fr sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans l’accord préalable des titulaires de droits.

Toute demande de mise en relation avec l’auteur d’une photographie, vidéo ou autre élément technique et graphique publié sur ce site devra être adressée à :

Mairie de Montgiscard
Service Communication
17 Grand Rue
31450 Montgiscard

ou par courrier électronique

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au correspondant informatique et libertés (CIL) et en justifiant de votre identité.

Il vous est également possible d’envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Mairie de Montgiscard
Service Communication
17 Grand Rue
31450 Montgiscard

Informations hébergeur

Le site www.ville-montgiscard.fr est hébergé par la société 1and1 :

Adresse 1and1
Tel : **-**-**-**-**
Site internet : 1and1

Réalisation du site

Conception ergonomique / création graphique / développement technique
Microformatic Montgiscard
31 chemin des galériens 31450 Montgiscard
06-27-89-07-36