Montgiscard

Réunion du Conseil Municipal du JEUDI 10 NOVEMBRE 2022 à 19H00

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :

JEUDI 10 NOVEMBRE 2022 à 19H00 Salle de réunion RD813

Ordre du Jour :

1. Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 13.09.2022.
2. Facturation « Classe transplantée Garin »
3. Décision Modificative n°2
4. Convention partagée Assistante technique MO Exécution avec Sicoval
5. Admission en non-valeur
6. Approbation M57. Nouvelle nomenclature
7. Reste à recouvrer de plus de 2 ans
8. Dénomination voie et résidence Alteal
9. Approbation d’intention pour participer à la mise en concurrence organisée par le CDG31  relative à la Protection sociale la complémentaire

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.                  

M. Le Maire

            M. L. FOREST