Conseil municipal jeudi 12 mai 2022 à 19h salle du conseil
Publié le par La Mairie de Montgiscard
JEUDI 12 MAI 2022 à 19H00 Salle du conseil municipal
Ordre du Jour :
- Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 19.04.2022
- Avis préalable à l’approbation du dossier de réalisation comprenant l’étude d’impact complétée de la ZAC du Rivel
- Approbation des nouveaux montants des enveloppes voirie et retenues sur AC et l’Attribution de compensation 2022 SICOVAL
- Approbation de l’Avant-Projet Sommaire de l’opération (4BU253) de la réparation de la portée de câble HS entre les points lumineux 607 et 608
- Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès du conseil départemental
- Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès du conseil régional
- Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès de la Direction Régionale des Affaires culturelles
- Demande de subvention pour la restauration des vitraux à la sauvegarde de l’art Français
- Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’accompagnement à l’organisation des marchés nocturnes estivaux
- Demande de subvention auprès du conseil régional pour l’accompagnement à l’organisation des marchés nocturnes estivaux
- Décision modificative n°1 erreur de plume: affectation de résultat 120.00€ (compte 2021)
- Convention d’occupation du domaine public suite au changement de gérant et de désignation pour le restaurant Donostia
- Suppression adjoint technique 2ème classe à compter du 30 juin 2022
- Création adjoint technique 1ère classe à compter du 1er juillet 2022.
- Nomination d’un conseiller municipal sans délégation Mme Casanova Christelle
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
M. Le Maire
M. L. FOREST