Montgiscard

JEUDI 12 MAI 2022 à 19H00 Salle du conseil municipal

Ordre du Jour :

1. Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 19.04.2022
2. Avis préalable à l’approbation du dossier de réalisation comprenant l’étude d’impact complétée de la ZAC du Rivel
3. Approbation des nouveaux montants des enveloppes voirie et retenues sur AC et l’Attribution de compensation 2022 SICOVAL
4. Approbation de l’Avant-Projet Sommaire de l’opération (4BU253) de la réparation de la portée de câble HS entre les points lumineux 607 et 608
5. Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès du conseil départemental
6. Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès du conseil régional
7. Demande de subvention pour la restauration des vitraux auprès de la Direction Régionale des Affaires culturelles
8. Demande de subvention pour la restauration des vitraux à la sauvegarde de l’art Français
9. Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’accompagnement à l’organisation des marchés nocturnes estivaux
10. Demande de subvention auprès du conseil régional pour l’accompagnement à l’organisation des marchés nocturnes estivaux
11. Décision modificative n°1 erreur de plume: affectation de résultat 120.00€ (compte 2021)
12. Convention d’occupation du domaine public suite au changement de gérant et de désignation pour le restaurant Donostia
13. Suppression adjoint technique 2^ème classe à compter du 30 juin 2022
14. Création adjoint technique 1^ère classe à compter du 1^er juillet 2022.
15. Nomination d’un conseiller municipal sans délégation Mme Casanova Christelle

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.                  

M. Le Maire

            M. L. FOREST