• Baniére Montgiscard
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Conseil municipal le mardi 21 mars 2017 à 20h30 salle du conseil

Objet : Réunion du Conseil Municipal le MARDI 21 MARS 2017 à 20H30 :

 

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal public qui se déroulera le :

MARDI 21 MARS 2017 à 20H30, salle du conseil municipal de la mairie.

 Ordre du Jour :

 Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 23.02.17

  1. Délibération à prendre dans le cadre du PLU Intercommunal
  2. Contrat de maintenance informatique
  3. Validation de la grille de tarification classes transplantées à l’école élémentaire
  4. Délégation de signature pour la modification des délais des déclarations préalables d’urbanisme

Questions diverses.

 

 

délibération 23-02-2017

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PV 19-01-2017

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Délibérations

délib_20170126_084852

 

Loi NOTRe

NOTREPowerPoint Presentation – Copie

Ordre du jour du 13/12/2016

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Extrait des délibérations du conseil municipal du 20 octobre 2016

 crcm-du-20-10-2016-opie-enregistre-automatiquement

extraits des délibérations du Conseil Municipal en date du jeudi 21 juillet 2016

délib 1_105535



delib 2 60728_105702

 

 

 


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