• Baniére Montgiscard
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Conseil municipal le jeudi 13 avril 2017 à 20h30 salle du conseil

Ordre du Jour :

  • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 03-04-17.
  • 1 – Approbation du Compte Administratif 2016 (Fonctionnement-Investissement).
  • 2 – Approbation du Compte de Gestion 2016 (Fonctionnement-Investissement).
  • 3 – Affectation des Résultats.
  • 4 – Vote des subventions aux associations.
  • 5 – Vote du Budget Primitif 2017 :
  • Section Fonctionnement.
  • Section Investissement.
  • 6 – Vote des taux d’imposition.
  • 7 – Vote des amortissements.

 

  • Questions diverses.

 

 

PV 21032017CM

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 3 avril 2017 à 20h30 salle du conseil

    • Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 21.03.17
    • Tarification Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole et restauration scolaire 2017-2018
    • Désignation des nouveaux membres du Centre Communal d’Actions Sociales
    • Délégation de signature à M. Le Maire, pour signer le dépôt et l’autorisation de la Déclaration Préalable pour les travaux de modification de façade du groupe scolaire, en vue de la mise en conformité Adap et les normes énergétiques en vigueur
    • Délégation de signature pour la convention ESPASCOM mobilier urbain pour la diffusion des informations commerciales et communales

 

convoc 0304 site

Objet : Réunion du Conseil Municipal le MARDI 21 MARS 2017 à 20H30 :

 

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal public qui se déroulera le :

MARDI 21 MARS 2017 à 20H30, salle du conseil municipal de la mairie.

 Ordre du Jour :

 Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 23.02.17

  1. Délibération à prendre dans le cadre du PLU Intercommunal
  2. Contrat de maintenance informatique
  3. Validation de la grille de tarification classes transplantées à l’école élémentaire
  4. Délégation de signature pour la modification des délais des déclarations préalables d’urbanisme

Questions diverses.

 

 

 PV 23-02-2017

pv 2302

délibération 23-02-2017

Scan_20170228_133322

PV 19-01-2017

 Scan_20170228_133241

Délibérations

délib_20170126_084852

 

Loi NOTRe

 

Ordre du jour du 13/12/2016

 


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